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Check-list conformité déchets de chantier (22 points)

Un seul document : la check-list de contrôle de conformité déchets d'un chantier, en 22 points référencés — avant, pendant, après. DOCX + PDF + MD.

Document à l'unité, réf. A-D04-01-04, extrait du « Pack Registre Déchets & BSD BTP » (réf. A-D04-01). Vous achetez ici une seule pièce, pas le pack complet : la check-list de contrôle de conformité déchets d'un chantier, en 22 points référencés. Elle est organisée en 3 sections — avant, pendant et après le chantier — chaque point renvoyant au texte applicable et au montant d'amende encouru, les points [CRITIQUE] étant signalés, avec une colonne OUI / NON / N.A. à cocher. Livré en DOCX (format de travail, zones [Indiquer … — exemple : …] à remplacer par vos données réelles), PDF (lisible et imprimable) et MD (version brute pour votre IA, avec bloc PERSONNALISATION à coller dans Claude ou ChatGPT). Le ZIP contient aussi un index.html imprimable, le README et la licence. Données réglementaires du document vérifiées au 28/07/2026. Contenu fourni à titre informatif : il ne remplace pas un conseil réglementaire individualisé, et cocher les 22 points ne garantit pas à lui seul l'issue d'un contrôle. Si vous avez besoin de plusieurs pièces (registre Excel, procédure Trackdéchets, convention, reporting, mémo), le pack complet à 49 € revient moins cher que les 6 documents pris à l'unité (54 €).

Ce que vous recevez

  • 1 document à l'unité — la check-list conformité déchets de chantier, 22 points référencés
  • 3 sections : avant le chantier, pendant le chantier, après le chantier
  • Chaque point renvoie au texte applicable et au montant d'amende encouru ; points [CRITIQUE] signalés
  • Colonne OUI / NON / N.A. à cocher, utilisable telle quelle en visite de chantier
  • 3 formats : DOCX modifiable + PDF imprimable + Markdown avec bloc PERSONNALISATION par IA
  • Zones [Indiquer …] guidées — aucune donnée réelle pré-remplie
  • Extrait du Pack Registre Déchets & BSD BTP (49 €) : prenez le pack si vous avez besoin de plusieurs pièces

Questions fréquentes

Qu'est-ce que je reçois exactement ?
Un seul document — la check-list en 22 points — en DOCX, PDF et MD, dans un ZIP qui contient aussi un index.html imprimable, le README et la licence. Ce n'est pas le pack complet : les autres pièces (registre Excel, procédure Trackdéchets, convention d'évacuation, trame de reporting, mémo réglementaire) sont vendues séparément ou regroupées dans le Pack Registre Déchets & BSD BTP à 49 €.
Cocher les 22 points me rend-il conforme ?
Non. La check-list structure votre contrôle et rappelle, point par point, le texte applicable et la sanction encourue. La conformité réelle dépend de vos pratiques (exhaustivité du registre, traçabilité des déchets dangereux, justificatifs conservés). Le document est fourni à titre informatif et ne remplace pas un conseil réglementaire individualisé.
Faut-il l'acheter si je prends déjà le pack ?
Non : ce document est déjà inclus dans le Pack Registre Déchets & BSD BTP. À l'unité, les 6 documents du pack coûtent 54 € au total contre 49 € pour le pack — si vous en voulez plus de cinq, le pack est plus économique.
Puis-je me rétracter après l'achat ?
Non : contenu numérique fourni immédiatement après paiement. En cochant la case de consentement avant l'achat, vous demandez l'exécution immédiate et renoncez expressément à votre droit de rétractation (art. L221-28 du Code de la consommation). En cas de difficulté, écrivez à contact@chipiestudio.com.

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