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Procès-verbal de réunion de pilotage QPV / Contrat de Ville

Un seul document : le modèle de PV des comités de pilotage, comités techniques et réunions partenariales politique de la ville. DOCX + PDF + MD.

Document à l'unité, réf. D09-E04, extrait du « Kit Subventions QPV — Programme 147 » (réf. A-D09-01). Vous achetez ici une seule pièce, pas le kit complet : le modèle de procès-verbal des comités de pilotage, comités techniques et réunions partenariales politique de la ville. Il comprend les participants et excusés, l'ordre du jour, les points traités, le relevé de décisions, un tableau d'actions avec responsables et échéances, et la date de la prochaine réunion. Livré en DOCX (format de travail, zones [Indiquer … — exemple : …] à remplacer par vos données réelles), PDF (lisible et imprimable) et MD (version brute pour votre IA, avec bloc PERSONNALISATION à coller dans Claude ou ChatGPT). Le ZIP contient aussi un index.html imprimable, le README et la licence. Données vérifiées au 28/07/2026. Le modèle est vierge de toute donnée personnelle : les noms des participants sont des zones [Indiquer …] que vous remplissez — pensez à traiter ces informations conformément au RGPD lorsque vous diffusez vos PV. Si vous avez besoin de plusieurs pièces, le kit complet à 59 € revient nettement moins cher que les 6 documents pris à l'unité (84 €).

Ce que vous recevez

  • 1 document à l'unité — modèle de procès-verbal de réunion de pilotage QPV / Contrat de Ville
  • Participants et excusés, ordre du jour, points traités
  • Relevé de décisions séparé du compte rendu : ce qui a été décidé se retrouve en un coup d'œil
  • Tableau d'actions avec responsables et échéances + date de la prochaine réunion
  • 3 formats : DOCX modifiable + PDF imprimable + Markdown avec bloc PERSONNALISATION par IA
  • Réutilisable à chaque réunion — zones [Indiquer …] guidées, aucune donnée personnelle pré-remplie
  • Extrait du Kit Subventions QPV — Programme 147 (59 €) : le kit est plus économique dès plusieurs pièces

Questions fréquentes

Qu'est-ce que je reçois exactement ?
Un seul document — le modèle de procès-verbal — en DOCX, PDF et MD, dans un ZIP qui contient aussi un index.html imprimable, le README et la licence. Ce n'est pas le kit complet : dossier Programme 147, bilan Contrat de Ville, réponse à appel à projets ANCT, tableau de bord d'indicateurs et suivi financier sont vendus séparément ou regroupés dans le Kit Subventions QPV — Programme 147 à 59 €.
Convient-il à un comité technique comme à un comité de pilotage ?
Oui : la structure est la même — participants, ordre du jour, points traités, relevé de décisions, actions avec responsables et échéances, prochaine réunion. Vous adaptez l'intitulé et les rubriques selon l'instance, y compris pour une réunion partenariale plus informelle.
Puis-je y inscrire les noms des participants ?
Oui, ce sont vos données : le modèle ne contient que des zones [Indiquer …]. Comme un PV se diffuse, veillez à traiter les informations nominatives conformément au RGPD (finalité, destinataires, durée de conservation).
Puis-je me rétracter après l'achat ?
Non : contenu numérique fourni immédiatement après paiement. En cochant la case de consentement avant l'achat, vous demandez l'exécution immédiate et renoncez expressément à votre droit de rétractation (art. L221-28 du Code de la consommation). En cas de difficulté, écrivez à contact@chipiestudio.com.

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